Réintégration des malades de longue durée

Un « trajet Retour Au Travail » (trajet RAT) a pour objectif d’aider le plus rapidement possible le travailleur malade de longue durée à trouver un travail qui répond à ses difficultés et besoins.

Le « coordinateur Retour Au Travail » (coordinateur RAT) joue un rôle central dans le trajet RAT. Il/elle accompagnera le travailleur malade de longue durée dans la recherche d’un travail. Le coordinateur RAT est un nouvel acteur qui travaille à la mutuelle.

Lancement du trajet RAT 

Le trajet RAT peut être lancé de deux manières différentes.

Premièrement, par l’intermédiaire du médecin-conseil de la mutuelle. Dix semaines après le commencement de l’incapacité de travail, le médecin-conseil demande au travailleur malade de remplir un questionnaire, que le travailleur doit remettre dans les deux semaines.

Dans le quatrième mois de l’incapacité de travail, le médecin-conseil effectue, sur la base du dossier médical et du questionnaire rempli, une première évaluation de ce que le travailleur malade peut encore faire avec ses capacités restantes :

• Soit le médecin-conseil estime qu’une reprise du travail auprès de l’employeur existant ou d’un autre employeur semble possible et il oriente le travailleur malade vers le coordinateur RAT.
• Soit le médecin-conseil décide de ne pas orienter le travailleur malade vers le coordinateur RAT. Le travailleur reste donc en incapacité de travail. Lors d’une nouvelle évaluation de ses capacités restantes, le médecin-conseil peut tout de même décider d’orienter le travailleur malade vers le coordinateur RAT.

Dans le mois suivant l’orientation, le coordinateur RAT organise un premier entretien avec le travailleur malade de longue durée. Si celui-ci est lié par un contrat de travail, le coordinateur RAT oriente le travailleur vers le conseiller en prévention-médecin du travail en vue de demander une visite préalable à la reprise du travail ou à l’entame du trajet de réintégration. À défaut de contrat de travail, on examine quelles sont les actions d’ajustement et d’accompagnement appropriées. Le coordinateur RAT enregistre ce premier entretien et les actions convenues dans le dossier « Retour Au Travail » (dossier RAT).

Deuxièmement, le travailleur malade de longue durée peut demander à tout moment un premier entretien avec le coordinateur RAT. Si nécessaire, le travailleur malade reçoit un questionnaire qu’il doit remplir et remettre dans les deux semaines. Le coordinateur RAT organise un premier entretien dans le mois suivant la réception du questionnaire. Le coordinateur RAT en informe ensuite le médecin-conseil et demande son accord pour entamer un trajet RAT. Si le médecin-conseil estime qu’il n’est pas compatible avec l’état de santé général du travailleur malade, le coordinateur RAT organise un nouvel entretien dans le mois suivant l’entretien précédent pour discuter de l’évaluation du médecin-conseil.

Plan de réintégration

Après la signature d’une déclaration d’engagement positif par le coordinateur RAT, le médecin-conseil et le travailleur malade, un entretien de suivi est planifié dans le but d’établir un plan de réintégration. Ce plan contient au minimum les objectifs, le résultat final poursuivi, une action concrète et un rendez-vous concret pour un entretien de suivi. Le coordinateur RAT suit le plan de réintégration tous les trois mois via le dossier RAT.

Sanctions à partir de 2023

Les travailleurs qui refusent de collaborer au trajet RAT seront sanctionnés d’une retenue sur leur allocation.

Les employeurs comptant plus de 50 travailleurs, qui connaissent un flux excessif de travailleurs en invalidité seront redevables d’une cotisation de responsabilisation de 0,625 % sur les salaires bruts. Les employeurs confrontés à un flux excessif de travailleurs en invalidité évoluant défavorablement en sont proactivement informés en vue de prendre des mesures préventives et d’éviter cette cotisation.

Les cotisations versées sont destinées à soutenir les mesures préventives en matière de santé et de sécurité au travail et/ou les mesures prises pour réintégrer durablement les malades de longue durée.