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Une donation n’est pas l’autre

Actualités, janvier 2020

Lorsque des parents décident de faire une donation à leurs enfants, ils peuvent être guidés par différentes motivations. Alors que certains souhaitent donner en toute confiance, d’autres préfèrent garder le contrôle du patrimoine donné et/ou des revenus.

On peut distinguer quatre types de donateurs.

  1.  Enabler: les ‘Enablers’ souhaitent donner un coup de pouce à leur enfant. L’enfant est alors libre d’utiliser le don comme il le souhaite. Sans conditions.
  2. Facilitator: les parents veulent faciliter un investissement spécifique prévu par leur enfant, souvent en vue de l’achat d’une maison ou d’une entreprise.
  3. Mentor: l’objectif est généralement double. Les parents veulent d’une part éviter les droits de succession, et d’autre part, familiariser leur enfant avec la gestion du patrimoine familial en l’impliquant petit à petit.
  4. Guardian: le don est uniquement destiné à éviter les droits de succession. Les parents souhaitent alors transférer des biens mais en conservant les revenus ou la jouissance de ces biens. Ils veulent généralement maintenir la gestion entre leurs mains autant que possible.

Selon la motivation propre de chacun, les parents peuvent réaliser une donation correspondant à l’un ou l’autre des profils mentionnés ci-dessus. Le rôle que le parent endossera en tant que donateur sera le résultat d’une combinaison de considérations à la fois personnelles et pragmatiques.

 

Veuillez consulter l'annex pour une représentation schématique.

 

 

Publié le 29/01/2020
Ine Devoet, idevoet@deloitte.com

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