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Aviation – Implications de la nouvelle norme sur les contrats de location

L’International Accounting Standards Board (IASB) a publié la norme sur les contrats de location (IFRS 16) en janvier 2016. Quel est l’impact pour les compagnies aériennes ?

Aperçu

IFRS 16 établit un modèle global pour l’identification et la comptabilisation des contrats de location dans les états financiers tant du preneur que du bailleur. L’un des aspects les plus remarquables d’IFRS 16 est que les modèles comptables du preneur et du bailleur sont asymétriques.

La nouvelle norme impose de constater systématiquement dans le bilan du preneur les droits et engagements résultant de l’ensemble des contrats de location, sauf exceptions pour les locations de courte durée (moins d’un an) ou portant sur des actifs non significatifs.

Pour les bailleurs, la norme conserve la quasi-totalité des exigences contenues dans la norme actuelle IAS 17 – Contrats de location. Ainsi, la norme exige du bailleur qu’il classe un contrat de location soit comme un contrat de location simple, soit comme un contrat de location-financement.

IFRS 16 remplacera IAS 17 pour les exercices comptables ouverts à compter du 1er janvier 2019.

IFRS industry insights

La publication ci-jointe souligne les enjeux de la nouvelle norme pour le secteur aérien.

  • Pour les preneurs ayant des contrats de location simple, un ‘avion’ figurera au bilan comme un actif au titre du droit d’utilisation avec une dette de location.
  • Les indicateurs de performance tels que l’EBITDA ou le ROCE seront affectés – certains augmenteront, d’autres diminueront.
  • Pour les contrats de location en devises étrangères, la volatilité des résultats augmentera au fur et à mesure que la dette de location sera réévaluée.
  • Dans le cas de « wet lease », seul les paiements liés à l’utilisation de l’avion seront considérés ; la composante liée aux services accessoires peut être comptabilisée séparément.
  • Les changements pour une société et la comparaison avec des sociétés similaires devront être expliqués aux différentes parties concernées.
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