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IFRS 15 - Produits tirés des contrats conclus avec des clients

La norme IFRS 15 a été publiée fin mai 2014. Cette norme énonce un modèle global unique pour la comptabilisation des produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients et remplace les dispositions actuelles portant sur la comptabilisation des produits.

Selon le principe de base de la norme, l’entité doit comptabiliser les produits des activités ordinaires de manière à présenter les transferts de biens ou de services au montant correspondant à la contrepartie que l’entité s’attend à recevoir en échange de ces biens et services. La nouvelle norme exige en particulier que les biens et services distincts soient comptabilisés séparément, ce qui pourrait avoir une incidence importante sur le moment auquel les produits des activités ordinaires et les bénéfices sont comptabilisés.

Les principes généraux de l’IFRS 15 pourront vous sembler familiers, mais la norme renferme des directives sur de nombreuses questions liées au moment de la comptabilisation et à l’évaluation des produits. En outre, la nouvelle norme impose la présentation de nombreuses informations sur les produits des activités ordinaires. Les entités devront s’assurer de pouvoir réunir les éléments nécessaires dans le délai imparti.

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