Etudes et publications

Eclairages pratiques sur la mise en œuvre de la norme IFRS 9 et le modèle CECL

ASU 2016-13 et opportunités pour une efficacité de mise en œuvre

Les organismes de normalisation, le Financial Accounting Standards Board (FASB) et l’International Accounting Standards Board (IASB), ont remanié les modèles comptables pour les dépréciations de crédit. Les institutions qui doivent se conformer à une double exigence de déclaration doivent préparer un plan qui tienne compte de l’intersection des modèles de dépréciation de crédit du FASB et de l’IASB. Elles doivent également identifier les possibilités éventuelles pour gagner en efficience.

Résumé des normes attendues

Le modèle de dépréciation de la norme internationale d’information financière 9 (IFRS 9) ainsi que le modèle fondé sur les pertes de crédit attendues (modèle CECL) du FASB sont basés sur les pertes de crédit attendues. Néanmoins, l’IASB diffère du FASB dans la mesure où la norme IFRS 9 a recours à une approche en trois phases. Dans le cadre de la norme IFRS 9, les instruments de dette, à l’exclusion des instruments financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur création, passent par trois phases au fur et à mesure que la qualité de crédit évolue.

Par conséquent, les institutions financières mesureront les pertes de crédit attendues et comptabiliseront les produits d’intérêts conformément aux étapes suivantes:

  • 1ère Phase: Les actifs qui sont performants
  • 2ère Phase: Les actifs dont le risque de défaut a largement augmenté 
  • 3ère Phase: Les actifs dépréciés

Par comparaison, le modèle CECL du FASB exige des institutions qu’elles comptabilisent les pertes de crédit attendues sur la durée de vie de tous les actifs, et pas seulement ceux qui ont connu une augmentation significative du risque de crédit depuis leur comptabilisation initiale. Autrement dit, le modèle CECL suit une approche simple de mesure de perte de crédit, alors que la norme IFRS 9 suit une approche double de mesure de perte de crédit dans laquelle les pertes de crédit attendues sont mesurées par phase afin de refléter la dépréciation sur la durée. D’autres différences et similitudes entre les modèles de dépréciation de crédit du FASB et de l’IASB sont présentées ci-dessous. 

Eclairages pratiques sur la mise en œuvre de la norme IFRS 9 et le modèle CECL

Détérioration importante du crédit

Un point essentiel de divergence entre les modèles de dépréciation du FASB et de l’IASB est le fait que la dépréciation de crédit affecte la valeur pour perte qu’une entité comptabilisera dans le cadre de la norme IFRS 9. Selon la norme IFRS 9, les instruments de dette sont transférés entre les phases au fur et à mesure de l’évolution de la qualité du crédit. Ainsi, le fait de déterminer si le risque de crédit s’est significativement détérioré depuis l’origine constitue un aspect essentiel de la mise en œuvre de la norme IFRS 9. Selon qu’un actif financier est à la phase 1, ou aux phases 2/3, les pertes de crédit attendues seront mesurées sur 12 mois ou sur la durée de vie de l’actif financier.

Données requises et modèle de crédit

Pour toutes les institutions financières, la norme IFRS 9 et le modèle CECL modifieront de façon draconienne la méthode de dépréciation des instruments de dette. En plus des exigences du modèle de pertes attendues sur la durée de vie de l’instrument, les questions relatives à la qualité, à la disponibilité et à la collecte des données seront probablement en tête de liste des projets de mise en œuvre.

Les données suivantes seront probablement nécessaires pour mesurer les pertes de crédit attendues tant dans le cadre de la norme IFRS 9 que dans le modèle CECL:

  • Données sur les défauts historiques, les taux d’attrition et les reprises
  • Notes de risque
  • Données de défaut
  • Indicateurs internes de probabilité de paiement
  • Comptes de régularisation
  • Informations sur les garanties
  • Scénarios économiques prospectifs
  • Variables macroéconomiques
  • Probabilité de défaut sur la durée de vie depuis l’origine
  • Estimations de pertes en cas de défaut
  • Estimations d’exposition au défaut
  • Taux d’intérêt effectif
  • Remboursement intégral
  • Données requises pour les déclarations

Unité de compte

Dans le modèle CECL, les entités sont tenues d’évaluer les actifs d’instruments de dette de façon regroupée (pool) lorsque des caractéristiques de risque similaires sont partagées. Si les caractéristiques de risque d’un instrument de dette donné ne sont pas similaires aux caractéristiques de risque de l'un des autres titres de créance de l'entité, celle-ci doit évaluer l’actif financier individuellement. Si l’instrument de dette est évalué individuellement à des fins de pertes de crédit attendues, l’entité ne sera pas autorisée à ignorer les informations externes disponibles telles que les notes de crédit et autres statistiques de pertes de crédit. Les attentes sont identiques dans le cadre de la norme IFRS 9. C’est-à-dire que les pertes de crédit attendues doivent être mesurées sur une base collective si les instruments de dette partagent des caractéristiques de risque de crédit similaires. Ce principe d’évaluation collective s’applique également pour déterminer si une augmentation importante du risque de crédit s’est produite.

Le regroupement basé sur des caractéristiques de risque de crédit similaires ou partagées est un domaine dans lequel les banques peuvent aligner leur méthodologie de regroupement d’instruments de dette. Le recours à des pratiques cohérentes de regroupement des expositions pour évaluer le risque de crédit (par type de produit, conditions du produit, secteur, segment du marché, entre autres) est possible pour les PCGR américains et les normes IFRS.

Mesure des pertes de crédit attendues

La norme IFRS 9, comme le modèle CECL du FASB, octroie une marge de manœuvre en ce qui concerne l’estimation des pertes de crédit attendues: une entité a le choix entre plusieurs approches de mesure pour déterminer la valeur de la dépréciation. En vertu de la norme IFRS 9 et du modèle CECL, les informations sur l’expérience passée, la conjoncture et les prévisions raisonnables et justifiables de la conjoncture économique à venir doivent être prises en compte lors de la mesure des pertes de crédit attendues. Les modèles diffèrent sur la façon dont la valeur temporelle de l’argent doit être reflétée dans l’estimation des pertes de crédit attendues.

En vertu de la norme IFRS 9, pour les instruments financiers qui ne sont pas dépréciés dès leur acquisition ou leur création, les pertes attendues doivent être actualisées à la date de déclaration en appliquant le taux d’intérêt effectif (ou une approximation de ce dernier) qui a été déterminé lors de la comptabilisation initiale (la valeur temporelle de l’argent doit donc être explicitement intégrée). Dans le cadre du modèle CECL, les estimations des pertes de crédit attendues doivent explicitement refléter la valeur temporelle de l’argent uniquement lorsqu’il est fait recours à une approche de trésorerie actualisée pour estimer les pertes de crédit attendues.

Mise en place d’un cadre et d’une approche intégrés

Le recours à une approche intégrée pour une conception du processus de bout en bout et la mise en œuvre de processus et de contrôles normalisés peuvent contribuer à un fort allégement à la fois de la charge opérationnelle et de la mise en œuvre. Par ailleurs, toute approche intégrée bien conçue requiert également de se prêter à un cadre cohérent et a plus de chances d’être acceptée par les auditeurs et les autorités de réglementation.

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