Guide sur la comptabilisation des impôts sur le résultat

Points de vue

Guide sur la comptabilisation des impôts sur le résultat (2016)

Ce guide fournit des informations et les commentaires de Deloitte sur les règles comptables de l’impôt sur le résultat selon les normes ASC 740 et IFRS. Le cadre de travail de la comptabilisation des impôts sur le résultat est déjà en place depuis de nombreuses années; toutefois, les avis sur l’application de ce cadre aux transactions actuelles continuent d’évoluer tandis que les structures et les lois fiscales sont elles-mêmes en constante évolution. Par conséquent, le recours à ce guide, bien que conçu pour fournir une ressource utile, ne saurait remplacer une consultation avec des professionnels de Deloitte sur des questions ou transactions complexes en matière de comptabilisation des impôts sur le résultat.

Recommandations applicables à la comptabilisation des impôts sur le résultat

Ce guide combine de manière détaillée et informative les règles comptables de l’impôt sur le résultat selon la norme ASC 740 avec les commentaires de Deloitte ainsi que des exemples. La structure du guide correspond à la structure de la norme ASC 740 et reprend les mises à jour (ASU) publiées jusqu’au 31 octobre 2016. Chaque chapitre de cette publication commence par une brève introduction et inclut des extraits de la norme ASC 740 qui sont commentés par Deloitte et accompagnés d’exemples visant à illustrer les recommandations présentées dans le chapitre. Le guide comporte également des recommandations en attente émanant de mises à jour récemment publiées, dont certaines peuvent d’ores et déjà s’appliquer à certaines entités ou pour lesquelles une adoption précoce peut être autorisée. Les lecteurs sont invités à consulter le guide de transition de la norme ASC ou la mise à jour concernée afin de déterminer la ou les date(s) de prise d’effet des recommandations en attente.

Le guide s’est enrichi de nouvelles recommandations, des exemples de certaines recommandations qui figuraient déjà dans l’édition précédente ont été ajoutés ou substantiellement révisés, et des modifications mineures ont été apportées aux recommandations existantes afin d’en améliorer la clarté. La numérotation des articles constituant chaque chapitre n’a pas changé par rapport à l’édition 2015; les articles nouveaux dans le guide ont été insérés dans le chapitre correspondant avec un numéro suivi d’une lettre dans le respect de l’ordre logique. Lorsque le titre d’une rubrique apparaît avec un astérisque dans le sommaire, cela indique qu’elle contient des articles nouveaux ou qui ont fait l’objet de modifications importantes par rapport à l’édition précédente. Les articles sans astérisque restent quant à eux inchangés.

Nous espérons que ce guide vous sera utile en matière de directive sur la comptabilisation des impôts sur le résultat.

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