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Reward

Le Défi

La conformité à l’égard des plans de rémunération, impôt sur le revenu et rémunération à base d’actions:

Les sociétés multinationales sont confrontées aux défis importants pour gérer efficacement leur stratégie de rémunération et assurer la conformité avec leurs obligations réglementaires.

Les principaux défis sont:

  • L'environnement de plus en plus réglementé, notamment en ce qui concerne l’information sur les rémunérations qui impose des exigences supplémentaires en matière de déclaration et de conformité des entreprises.
  • L’absence de nouvelles stratégies incitatives pour attirer et soutenir les talents dans un marché mondialisé et agile.
  • Les organisations doivent concevoir et gérer des programmes de rémunération et d'avantages sociaux de façon rentable, conforme et fiscalement avantageuse – tant pour l’employeur que pour les employés.
Récompense

Solution

Notre pratique suisse en matière de «reward» peut aider les organisations à concevoir et gérer des programmes de rémunération et d'avantages sociaux de façon rentable, conforme aux réglementations et fiscalement avantageuse, en veillant à ce qu'ils soient alignés sur les stratégies d'entreprise et de gestion des talents et qu'ils soient adaptés aux besoins du marché, tout en les rendant attractifs pour les employés.

Nos services clés incluent:

  • Une gamme variée de services aux employeurs y compris l’assistance dans le cadre d’obligations spécifiques de conformité des employeurs pour les entreprises opérant en Suisse.
  • Un système mondial («Global Advantage Incentives») pour gérer le respect des obligations fiscale et de sécurité sociale, adapté à tous les programmes incitatifs quel que soit leur type ou leur taille.
  • Services liés aux plans incitatifs, y compris la révision des plans de participation en actions et des conseils sur des questions fiscales, réglementaires et comptables.
  • Assistance pour gérer l’impact des transactions d'entreprise sur les plans incitatifs.

Cas Client

Client/Industrie : Une société de recherche en médecine thérapeutique ayant des employés dans tous les principaux marchés occidentaux et émergents d'Amérique du Sud.

Défi : Assurer l'adoption de leur plan de rémunération en actions à long terme dans tous les pays où l'entreprise opère.

Solution : Analyser le plan incitatif à long terme (LTI) et coordonner la révision du plan pour un grand nombre de pays. Fournir au client des conseils en matière de traitement fiscal afin de faciliter le
rechargement de la LTI par l’entreprise et d’assurer la déclaration et la retenue à la source correcte au niveau local. Remise de déclarations et de présentations aux employés décrivant les conséquences fiscales et sociales de la rémunération à base d’actions.

Résultat/impact : Les informations qui assurent la conformité au niveau local du plan incitatif à long terme géré par la société de portefeuille, offrir un point de contact unique pour toute question relative à la fiscalité et à la sécurité sociale, quel que soit le pays.

Contacts

Ross Hamilton
Director
Tax & Legal
Deloitte AG
Ph: +41 79 272 2381
Marc Rossi
Manager
Tax & Legal
Deloitte AG
Ph: +41 79 272 6048