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Coronavirus et activité partielle : les réflexes indispensables à avoir à l’esprit !

Lors de son allocution télévisée, le 12 mars dernier, le président Emmanuel Macron a annoncé plusieurs mesures exceptionnelles afin de limiter l’impact économique de la crise sanitaire liée au Coronavirus. Le dispositif de l’activité partielle fait bien évidemment partie du paquet de mesures. Et, le 25 mars dernier, un décret est venu préciser le régime applicable en la matière en cette période de crise.

Alors que le droit commun est à l’heure de l’exception, un droit dérogatoire à l’ordre public se met peu à peu en place. Les implications pour les entreprises sont multiples et elles doivent s’efforcer de s’adapter au mieux pour limiter l’impact de la crise. Un webinar dédié à la compréhension des impacts de l’activité partielle pour votre entreprise Pour comprendre les implications liées à l’activité partielle, nous avons réalisé le 25 mars dernier un webinar pour vous répondre à toutes vos questions. Après une présentation des implications juridiques du dispositif (lien vers le blog) par Véronique Child, avocat associée spécialisée en droit du travail (Deloitte | Taj), nos experts du département Capital Humain, Pierre De Villeneuve et Francois-Frédéric Breux, vous ont livré des conseils quant à la gestion de cette crise au sein de votre organisation, en particulier sur les points suivants :

  • La communication et sa mise en œuvre dans un contexte de responsabilité sociétale ; 
    • Aux partenaires sociaux (Tant OS que CSE), aux managers et aux salariés 
  • L’organisation à définir dans le cadre de l’activité partielle ;
    • Définie par un temps de travail diminué, identique pour toute une unité de travail, équipe, site, entreprise… ou par l’arrêt provisoire de ces mêmes unités de travail, équipe, site, entreprise. Attention ces décisions ne devant s’appliquer au niveau de l’individu, les règles étant les mêmes que pour un PSE par exemple. 
    • Nécessitant des compétences minimales (techniques, managériales, habilitations…) ;
    • Répondant aux impératifs sanitaires liés au COVID-19, et donc nécessitant de mettre en place des barrières physiques, des sas et autres dispositifs pour éviter de mettre en danger ses collaborateurs et/ou ses clients. 
  • Le pilotage de l’activité par temps de crise et le maintien nécessaire d’un dialogue social ; 
    • L’animation des équipes par le management de proximité Les points réguliers avec ses partenaires sociaux, même si la possibilité est offerte à l’employeur de consulter son CSE à postérieri 
    • L’anticipation de la sortie de crise Dans la gestion des reliquats de CP Dans l’intégration des nouveaux modèles de travail des habitudes prises, et dans l’ajustement des pratiques initiées durant cette crise au fonctionnement « normal » de l’entreprise 

Pour voir ou revoir leur intervention, nous vous invitons à consulter le replay de notre webinar  :

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