Perspectives sectorielles sur l’IFRS 15

IFRS 15 : Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients

À la fin du mois de mai 2014, lFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients (IFRS 15), a été publiée. Cette norme énonce un modèle global unique pour la comptabilisation des produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients et remplace les normes actuelles portant sur la comptabilisation des produits.

Selon le principe de base de la norme, l’entité doit comptabiliser les produits des activités ordinaires de manière à présenter les transferts de biens ou de services au montant correspondant à la contrepartie que l’entité s’attend à recevoir en échange de ces biens et services. La nouvelle norme exige en particulier que les biens et services distincts soient comptabilisés séparément, ce qui pourrait avoir une incidence importante sur le moment auquel les produits des activités ordinaires et les bénéfices sont comptabilisés. Les principes généraux de l’IFRS 15 pourront vous sembler familiers, mais la norme renferme des directives sur de nombreuses questions liées au moment de la comptabilisation et à l’évaluation des produits. En outre, la nouvelle norme impose la présentation d’une importante quantité d’informations sur les produits des activités ordinaires, et les entités devront s’assurer qu’elles peuvent rassembler les informations appropriées en temps opportun.

Pour comprendre les aspects fondamentaux de cette norme, vous pouvez télécharger le numéro du 28 mai 2014 de Pleins feux sur les IFRS.

Pour avoir accès à l’une de nos webémissions sur la présentation de l’information financière, y compris celle portant sur « La nouvelle norme sur la comptabilisation des produits des activités ordinaires », veuillez visiter nos archives de webémissions.

De plus, nos experts ont rédigé neuf Perspectives sectorielles sur l’IFRS 15 dans le cadre de la série Une vision claire des IFRS de Deloitte. Ces publications mettent en lumière les éventuels changements concernant la comptabilisation, l’évaluation (y compris la répartition des produits entre les biens et les services fournis) et la présentation de l’information.

Élaboré en fonction des administrateurs, notre outil d’évaluation de l’état de préparation vous aidera à vous assurer que votre mise en œuvre est sur la bonne voie. Cliquez ici pour y accéder.

Pour en savoir plus, téléchargez la publication la plus pertinente pour votre organisation en utilisant les liens ci-dessous.

Produits de consommation
Point saillant : Les entités qui conservent une forme de risque pendant le transport pourraient être en mesure de comptabiliser des produits plus tôt si le client obtient le contrôle au point d’expédition.

Produits industriels
Point saillant : Le nouveau modèle prévoit la comptabilisation des produits au fur et à mesure que les biens de nature très spécialisée ou adaptés sont fabriqués, selon les modalités du contrat avec le client et, plus particulièrement, les clauses de résiliation. Les entités peuvent déterminer que les produits devraient être comptabilisés plus tôt que le prévoit la pratique actuelle.

Distribution et commerce de détail et de gros
Point saillant : Une entité du secteur du commerce de détail devra examiner si une garantie fournit l’assurance que le produit visé est conforme aux spécifications convenues seulement, ou si elle procure des services de maintenance complémentaires, auquel cas, l’entité devra comptabiliser ces services comme une obligation de prestation distincte.

Immobilier
Point saillant : Certaines entités du secteur immobilier réaliseront que les produits des activités ordinaires qu’elles comptabilisaient auparavant à un moment précis doivent désormais l’être progressivement, ou vice versa.

Médias
Point saillant : Les entreprises du secteur des médias font souvent des offres groupées de biens ou de services à leurs clients. Une campagne publicitaire multimédia peut, par exemple, contenir plus d’un type de publicité, que ce soit dans la presse écrite, sur Internet ou à la télévision. Les entreprises devront déterminer si les services de publicité représentent des obligations de prestation distinctes, pour lesquelles le prix de transaction devra être correctement affecté ou s’ils devraient être comptabilisés comme une seule obligation de prestation.

Technologie
Point saillant : L’IFRS 15 établit une distinction entre les licences qui représentent le transfert d’un droit d’utiliser la propriété intellectuelle d’une entité (comptabilisées à un moment précis) et celles qui représentent un droit d’accès, au cours d’une période de temps donnée, à la propriété intellectuelle d’une entité (comptabilisées sur la période d’accès). Les entités du secteur des technologies devront examiner leurs contrats de licence en fonction de ces nouvelles dispositions et il est possible qu’elles aient à modifier leur méthode comptable actuelle.

Télécommunications
Point saillant : Dans le secteur des télécommunications, les fournisseurs de temps d’antenne seront tenus de comptabiliser des montants plus élevés de produits des activités ordinaires au début du contrat (lorsque le combiné est fourni) et des montants moindres sur la durée du contrat, que ceci se reflète ou non dans la facturation.

Exploitation minière
Point saillant: Les entités du secteur minier auront peut-être à constater les revenus à un moment précis différent en fonction de leur évaluation du transfert du contrôle des biens ou elles devront peut-être affecter une partie du prix de transaction à un service distinct au titre de livraison et d’assurance pour certains contrats CAF.