Une vision claire des IFRS

IAS 19 : Avantages du personnel

Une vision claire des IFRS : Guide pratique de mise en œuvre de IAS 19 – Avantages du personnel est un document destiné à vous assister dans vos efforts de mise en œuvre des normes internationales d’information financière (IFRS). Grâce à ce guide et les outils inclus qui sont à votre disposition, votre entreprise fera de cette adoption un processus sans heurt ni surprise.

IAS 19 : Qu’est-ce qui a changé?

Même si le processus d’adoption des IFRS a pris fin assez récemment, certaines entités canadiennes seront étonnées d’apprendre qu’un grand nombre de nouvelles normes importantes entreront en vigueur en 2013.

L’IAS 19  (« IAS 19R ») est une norme dont certains éléments précis ont été modifiés, entre autres :

• comptabilisation des régimes à prestations définies;
• définition (et conséquemment évaluation) des avantages à court et à long terme, des indemnités de cessation d’emploi et des informations à fournir.

La modification de cette norme touchera certaines entités plus que d’autres.

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IFRS 10 : États financiers consolidés

L’IFRS 10, États financiers consolidés est une nouvelle norme qui remplace l’IAS 27, États financiers consolidés et individuels (« IAS 27 »), et la SIC-12, Consolidation – Entités ad hoc (« SIC-12 »). L’objectif premier de cette nouvelle norme est d’établir un modèle de contrôle unique, qui puisse s’appliquer à toutes les entités.

L’IFRS 10 précise d’abord et avant tout que, pour détenir le contrôle sur une entité émettrice, un investisseur doit répondre aux trois critères suivants :

1. Il détient le pouvoir sur l’entité émettrice;
2. Il est exposé ou a droit à des rendements variables en raison de ses liens avec l’entité émettrice; et
3. Il a la capacité d’exercer son pouvoir sur l’entité émettrice de manière à influer sur le montant des rendements qu’il obtient.

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IFRS 11 : Partenariats

Une vision claire des IFRS : Guide pratique de mise en œuvre de l’IFRS 11 –  Partenariats est un document destiné à vous assister dans vos efforts de mise en œuvre des normes internationales d’information financière (IFRS). Grâce à ce guide et les outils inclus qui sont à votre disposition, votre entreprise fera de cette adoption un processus sans heurt ni surprise.

Même si le processus d’adoption des IFRS a pris fin assez récemment, certaines entités canadiennes seront étonnées d’apprendre qu’un grand nombre de nouvelles normes importantes entreront en vigueur en 2013. La nouvelle norme, IFRS 11, remplace l’IAS 31, Participation dans des coentreprises, et la SIC 13, Entités contrôlées conjointement – Apports non monétaires par des coentrepreneurs. Le principal objectif de cette nouvelle norme est d’offrir un traitement comptable qui reflète adéquatement la nature véritable des intérêts économiques détenus par une entité.

IFRS 11 : qu’est-ce qui a changé?

Le choix de méthode comptable prévu dans l’IAS 31 pour les entités contrôlées conjointement est remplacé par l’exigence de comptabiliser une participation en fonction de la nature des droits et des obligations d’un partenariat. Conformément à l’IFRS 11, les actifs et les passifs d’un véhicule contrôlé conjointement ne sont pas comptabilisés dans les états financiers d’une partie exerçant un contrôle conjoint, à moins que les droits et les obligations relatifs à ces actifs et ces passifs n’incombent aux parties à l’accord plutôt qu’au véhicule. Pour les entités qui utilisaient auparavant la méthode de la consolidation proportionnelle pour les partenariats n’utilisant pas un véhicule distinct, les changements applicables seront moins importants.

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IFRS 13 : Évaluation de la juste valeur

IFRS 13, Évaluation de la juste valeur (IFRS 13) est une norme qui établit un cadre pour l’évaluation de la juste valeur. La norme n’indique pas à quel moment la juste valeur devrait être évaluée mais expose plutôt des dispositions relatives à la façon dont la juste valeur devrait être évaluée lorsqu’une autre norme prévoit l’utilisation de l’évaluation de la juste valeur ou exige la présentation des justes valeurs. En plus des dispositions relatives à l’évaluation prévues dans cette norme, IFRS 13 exige également des informations supplémentaires à fournir.

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IFRS 15 : Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients

La norme IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients, est une norme qui énonce un modèle global unique pour la comptabilisation des produits tirés de contrats avec des clients et qui remplace les dispositions en vigueur. Selon le principe de base de la norme, une entité doit comptabiliser les produits des activités ordinaires de manière à présenter les transferts de biens ou de services au montant qui correspond à la contrepartie que l’entité s’attend à recevoir en échange de ces biens ou services.

La nouvelle norme exige en particulier que les biens et services distincts soient comptabilisés séparément, ce qui pourrait avoir une incidence importante sur le moment auquel les produits des activités ordinaires et les bénéfices sont comptabilisés. La nouvelle norme impose la présentation d’une quantité nettement accrue d’informations sur les produits des activités ordinaires, et les entités devront s’assurer qu’elles peuvent rassembler les informations appropriées.

Visitez la page de Deloitte sur l’IFRS 15 pour en savoir plus sur l’incidence de cette norme. Vous y trouverez neuf publications sectorielles canadiennes, notre publication Pleins feux sur les IFRS (qui donne un aperçu de la norme) et des webémissions présentées par des experts en la matière.