Customs & Global Trade compliance

Nos services

Compliance dans le domaine des Douanes et du Commerce international

Fiscalité indirecte

Dans le monde entier, les spécialistes des Douanes et du commerce international de Deloitte peuvent aider les entreprises à établir une stratégie commerciale conçue pour gérer les coûts et les exigences réglementaires relatives au commerce international tout en tirant parti de solutions technologiques innovantes.

En savoir plus

Dans les pays dans lesquels elles exercent leurs activités, les entreprises sont confrontées à une recrudescence d’exigences en matière d’obligations douanières, ainsi qu’à leur application plus stricte de la part des autorités fiscales. C'est la raison pour laquelle Deloitte propose des services de gestion des obligations déclaratives, à la fois efficaces et abordables, dans le domaine des douanes et du commerce international, prévoyant notamment des options de co-sourcing et d'externalisation. Nous aidons les entreprises à maîtriser leurs risques et leur permettons de s'acquitter de leurs obligations déclaratives dans les délais impartis et en toute transparence, grâce au recours à des solutions technologiques. Ainsi, la gestion des données, leur intégrité et leur exactitude s’en trouvent améliorées. En cas de controverses ou d’enquêtes, Deloitte fournit également des services d’audit, de représentation, de conseil et de déclaration auprès des autorités compétentes.

L’équipe de Deloitte est composée d’agents en douane, d’experts selon les secteurs d’activité, de comptables, de juristes, de spécialistes logistiques, d’auditeurs, d’économistes et d’anciens fonctionnaires qui ont une connaissance approfondie des politiques, des réglementations nationales, ainsi que des pratiques locales propres à chaque pays en matière de douanes.

 

Nos services englobent :

 
 

Externalisation et co-sourcing de la gestion des obligations déclaratives

 
 
  • Assister les clients en leur fournissant des services de compliance en matière de douanes et commerce international (depuis nos locaux ou ceux de nos clients)
 
     
 

Compliance en matière de commerce : revue du capital humain

 
 
  • Revue de la situation en termes de structure organisationnelle en matière de douanes et de commerce international et du niveau de ressources (requises)
  • Evaluation des besoins en matière de ressources sur la base d’analyses qualitatives et/ou quantitatives des exigences commerciales et des estimations de charge de travail 
 
     
 

Compliance en matière de commerce : revue des risques

 
 
  • Développer des programmes efficaces d’évaluation de la compliance vis-à-vis des douanes et du commerce international
  • Procéder à des évaluations détaillées en matière de compliance 
 
     
 

Développement de programmes de compliance (formation, organisation, conception, politiques et procédures) et revues

 
 
  • Assistance à la conception d’un programme de compliance interne
  • Conseil en matière de structure organisationnelle de compliance vis-à-vis du commerce international
  • Elaboration de manuels techniques sur les douanes à l’échelle mondiale  
  • Développement de procédures de fonctionnement standard sur-mesure
  • Revue / comparatif des programmes de compliance vis-à-vis du commerce international 
  • Revue de la fiscalité indirecte 
  • Etudes de cas
 
     
 

Formation en compliance commerciale

 
 
  • Conception et mise en œuvre de programmes de formation pour les entreprises
  • Développement et fourniture de formations sur la réglementation douanière dans diverses juridictions
  • e-Learning sur la fiscalité indirecte : Développement de programmes de formation en ligne sur la réglementation douanière dans diverses juridictions
 
     
 

Assistance à la classification des produits

 
 
  • Analyse des données - Classification
  • Assister les clients face aux difficultés liées à la classification
 
     
 

Assistance en relation avec les pouvoirs publics

 

 

  • Assister les clients dans leurs échanges/relations avec les pouvoirs publics
  • Aider les clients dans le cadre de contrôles effectués par les pouvoirs publics