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SAM Contract

Interprétation des contrats logiciels

Découvrez comment préparer, négocier et conclure des accords contractuels adaptés pour l’activité SAM de votre entreprise.

En examinant le nombre de contrats de licence dans une entreprise, on peut se rendre compte qu’ils ne représentent relativement qu’une petite partie du nombre de contrats gérés par l’entreprise. Cependant, leur valeur monétaire peut représenter des dizaines de millions d’euros, ce montant dépendant bien sûr de la taille de la compagnie. Mais les contrats de licence logicielle ne se résument pas aux montants en jeu, ni aux seuls produits acquis et prix. La gestion des termes contractuels est clé et recèle une complexité très forte : périmètre organisationnel, durée, droit d’usage, conditions de licences, définition des métriques, clause d’audit, etc.  Pour le responsable des contrats de licences, tous ces termes spécifiques doivent être maîtrisés avant signature car ce sont eux qui génèrent les plus grandes sources de risques de non-conformité. 


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Programme

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