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Services fiscaux Art et Finance

Votre art, nos outils

Les questions fiscales sont particulièrement pertinentes pour tous les acteurs du monde de l'art, qu'il s'agisse des collectionneurs, des artistes, des entreprises d'art, des institutions culturelles ou des parties prenantes financières. Indépendamment de la perspective individuelle, il faut tenir compte des obligations fiscales lorsque l'on investit dans l'art.

L'art peut être considéré comme une réserve de valeur, un chef d'œuvre à chérir, un héritage familial, une entreprise, un élément d'un trust ou d'un patrimoine, un investissement ou un don à une institution culturelle.

Pour vous aider à gérer vos responsabilités fiscales, Deloitte Suisse et son réseau mondial offrent une vaste gamme de services fiscaux en lien avec l'art pour répondre aux besoins de nos clients à l'échelle mondiale, incluant :

  • la planification des dons et du patrimoine pour les collectionneurs, les family offices, les gestionnaires de fortune et les conseillers en art ;
  • les droits de propriété intellectuelle pour les artistes et leurs héritiers ;
  • la fiscalité d'entreprise pour les entreprises d'art classiques et en ligne ;
  • la planification philanthropique et caritative pour les collectionneurs, les family offices, les gestionnaires de fortune et les conseillers en art ;
  • les considérations en matière d'import-export pour les parties prenantes du marché de l’art.

Beaux-arts : les différents aspects de la fiscalité directe et indirecte

Puisant dans la force de l'initiative dédiée Art et Finance de Deloitte, nos experts en fiscalité suisse et internationale se sont attachés à créer des solutions de structuration fiscale sur mesure pour les positions sur l'art. Une collection d'art représente fréquemment une part importante de la fortune d'une famille, elle constitue désormais un aspect essentiel de sa planification financière et de succession.

L'art représente un actif qui prend une part de plus en plus importante dans l'identité d'une famille, ainsi qu'une opportunité d'investissement source de performances et de diversification. De récents développements ont révélé des opportunités significatives d'intégration de l'art à la gestion de fortune comme un moyen de préserver et de faire fructifier la fortune d'une famille. La popularité de l'art en tant que classe d'actifs ne cessant de croître, Deloitte offre depuis quelques années une vaste gamme de services Art et Finance à ses clients : collectionneurs privés et d’entreprises, institutions culturelles et artistiques, fondations, banques, sociétés de gestion d'actifs, family offices etc.

L'art au travail : une approche sur mesure

Les règles en matière de droits de douane et de TVA sur les œuvres d'art sont bien trop complexes pour se satisfaire d'une structure à « taille unique ».

En fonction, entre autres, de la nature du vendeur, de l'acheteur, des intermédiaires, de l'œuvre d'art elle-même, du trajet physique de celle-ci et de son lieu de destination, la meilleure approche d'un point de vue de l'imposition indirecte peut être totalement différente.

Votre avantage
  • Nous offrons l'expertise d'un réseau de spécialistes en fiscalité indirecte spécifiquement dédiés à cette question.
  • Vous bénéficierez d'excellents conseils pour mettre en place vos opérations liées à l'art de façon efficace à l'égard de la TVA.
  • Vous éviterez les mauvaises surprises, les ruptures de contrat de dernière minute et autres écueils liés aux impôts indirects.

Nos experts

Jackie Hess

Jackie Hess

Associée responsable, Deloitte Private

Jackie est Associée responsable de Deloitte Private et membre du comité de direction de Deloitte Suisse. Elle dirige des équipes pluridisciplinaires qui travaillent avec nos clients dans les domaines ... Plus

Paul de Blasi

Paul de Blasi

Directeur

Paul est un avocat suisse établi en Suisse et possède plus de 14 ans d'expérience professionnelle dans le conseil juridique. Paul est le responsable juridique au sein de Deloitte Private en Romandie. ... Plus