Services fiscaux Art et Finance

Pour vous aider à gérer vos responsabilités fiscales, Deloitte Suisse et son réseau mondial offrent une vaste gamme de services fiscaux en lien avec l'art pour répondre aux besoins de nos clients à l'échelle mondiale, incluant :

• la planification des dons et du patrimoine pour les collectionneurs, les family offices, les gestionnaires de fortune et les conseillers en art ;
• les droits de propriété intellectuelle pour les artistes et leurs héritiers ;
• la fiscalité d'entreprise pour les entreprises d'art classiques et en ligne ;
• la planification philanthropique et caritative pour les collectionneurs, les family offices, les gestionnaires de fortune et les conseillers en art ;
• les considérations en matière d'import-export pour les parties prenantes du marché de l’art.
  

Beaux-arts : les différents aspects de la fiscalité directe et indirecte

Puisant dans la force de l'initiative dédiée Art et Finance de Deloitte, nos experts en fiscalité suisse et internationale se sont attachés à créer des solutions de structuration fiscale sur mesure pour les positions sur l'art. Une collection d'art représente fréquemment une part importante de la fortune d'une famille, elle constitue désormais un aspect essentiel de sa planification financière et de succession.

L'art représente un actif qui prend une part de plus en plus importante dans l'identité d'une famille, ainsi qu'une opportunité d'investissement source de performances et de diversification. De récents développements ont révélé des opportunités significatives d'intégration de l'art à la gestion de fortune comme un moyen de préserver et de faire fructifier la fortune d'une famille. La popularité de l'art en tant que classe d'actifs ne cessant de croître, Deloitte offre depuis quelques années une vaste gamme de services Art et Finance à ses clients : collectionneurs privés et d’entreprises, institutions culturelles et artistiques, fondations, banques, sociétés de gestion d'actifs, family offices etc.

L'art au travail : une approche sur mesure

Les règles en matière de droits de douane et de TVA sur les œuvres d'art sont bien trop complexes pour se satisfaire d'une structure à « taille unique ».

En fonction, entre autres, de la nature du vendeur, de l'acheteur, des intermédiaires, de l'œuvre d'art elle-même, du trajet physique de celle-ci et de son lieu de destination, la meilleure approche d'un point de vue de l'imposition indirecte peut être totalement différente.

Votre avantage

• Nous offrons l'expertise d'un réseau de spécialistes en fiscalité indirecte spécifiquement dédiés à cette question.

• Vous bénéficierez d'excellents conseils pour mettre en place vos opérations liées à l'art de façon efficace à l'égard de la TVA.

• Vous éviterez les mauvaises surprises, les ruptures de contrat de dernière minute et autres écueils liés aux impôts indirects.