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Expertise et Conseil en Fiscalité Américaine

Le Défi

Les multinationales sont confrontées fréquemment à des problématiques fiscales américaines causées soit par la présence nombreuse de leurs employés étrangers sur le sol américain, ou citoyens et résidents américains sur le sol suisse ou employés en Suisse. Bien comprendre les coûts liés au respect constant des règles fiscales américaines très spécifiques s’avère un défi constant pour les entreprises multinationales.

Forte de sa spécificité, son expérience et son positionnement, notre équipe Fiscalité Américaine offre des solutions uniques et adaptées quelque soit la problématique rencontrée par un contribuable américain ou une personne liée avec les Etats-Unis depuis l’étranger: société, investissements, famille ou autre connection personnelle.

Nous apportons support et conseils non seulement à nos clients qui déploient des expatriés américains à l’étranger mais également à des entrepreneurs, partenaires et associés de cabinets d’avocats, ainsi qu’à de nombreux cadres supérieurs basés en Suisse. En parallèle, nous faisons partie intégrante de notre structure Clients Privés suisse de manière à garantir des prestations et solutions globales tenant compte des implications suisses et américaines.

Expertise et Conseil en Fiscalité Américaine

Solution

Défis classiques de nos clients Nos services de conseil
Planification de la résidence/ non-résidence fiscale aux ÉtatsUnis
• Planification de certaines distributions et transactions en fonction de la date de début de la résidence fiscale aux États-Unis.
• Analyse des questions fiscales associées au fait de devenir un résident fiscal aux Etats-Unis y compris les obligations de déclaration d’actifs financiers, de succession et de donation.
Déploiement de cadres depuis/ vers Les Etats-Unis
 • Conseils en gestion de paie et assurances sociales et identification d’opportunités d’optimisation fiscale
• Conseil et optimisation de la taxation des dispositifs de rémunération incitative notamment par les opportunités («Elections») de traitement fiscal.
Changements personnels (par ex,mariage, divorce)
• Conseils relatifs aux implications fiscales et successorales d'un divorce lorsqu'une des parties a la nationalité américaine.
• Opportunités («Elections») de traitement fiscal pour un citoyen américain dont l’époux(se) est étranger
Renonciation à la citoyenneté ou Au statut de résident permanent
• Conseils relatifs aux implications en matière d'impôts sur le revenu et de droits de succession et de donation aux États-Unis.
•  Examen complet des régimes de retraite étrangers et des dispositifs de rémunération différée dans le cadre d'une stratégie fiscale d'expatriation.
Planification fiscale américaine
• Conseils en matière de planification fiscale concernant les gains en capitaux et les dons aux organismes d’intérêt général. 
• Optimisation des crédits d'impôt étranger et autres déductions
• Conseils personnalisés sur des questions telles que l'imposition des cotisations et/ou des pensions de retraite.

Scénario Client

Client/Industrie : Une grande entreprise pharmaceutique comptant plus de 90 000 employés à travers le monde.

Défi : Garantir une conformité multi-juridictionnelle systématique en matière d'impôt sur le revenu à leurs très nombreux employés citoyens américains résidant en Suisse et leur fournir des conseils spécifiques à leur situation.

Solution : Approche personnalisée en commun avec l'équipe fiscale suisse afin de leur offrir des conseils fiscaux de qualité supérieure : lorsqu'ils acceptent un poste en Suisse, pendant leur déploiement dans le pays, et au moment du rapatriement.

Résultat/impact : Notre approche a permis d'offrir des conseils complets et opportuns à tous les citoyens américains en Suisse. Nous avons assuré la conformité et adopté une approche fiscale optimale pour veiller à ce que les citoyens américains prennent des décisions éclairées et adaptées concernant leurs responsabilités fiscales internationales.

Contacts

Geoff Leys
Partner
Tax & Legal, Deloitte AG
Ph: +41 58 279 8182
Alex Saluveer
Senior Manager
Tax & Legal, Deloitte AG
Ph: +41 58 279 8241
GES Offerings

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