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Etude

Impacts de la première application de la norme IFRS 9

Cette étude comparative présente les principaux impacts liés à l’application des phases I et II d’IFRS 9 pour un échantillon de dix-sept banques européennes qui établissent leurs comptes consolidés selon les normes IFRS.

Impact sur les capitaux propres comptables (en part totale et après impôts)

L’application de la norme IFRS 9 s’est traduite par une baisse moyenne des capitaux propres comptables de 1,4 Mds €.
Pour les banques de l’échantillon qui fournissent l’information, l’essentiel de l’impact provient en général de l’application de la phase II d’IFRS 9 (calcul des dépréciations selon la méthode des pertes attendues).

Sans surprise, l’impact de la phase II est systématiquement négatif (augmentation des dépréciations IFRS 9 par rapport aux montants calculés selon le référentiel IAS 39). On notera toutefois l’exception de Commerzbank qui a reclassé un portefeuille significatif de shipping (1 Mds €) de la catégorie « coût amorti » vers la catégorie « juste valeur par résultat ». Ce reclassement reflète le modèle de gestion de Commerzbank qui a l’intention de céder les prêts de ce portefeuille si les conditions de marché sont jugées favorables.

Enfin, les impacts les plus significatifs concernent les banques italiennes qui ont intégré dans la mesure des pertes attendues les effets attendus des cessions envisagées de leurs portefeuilles de prêts non performants.

Impact sur les ratios prudentiels

Dans le prolongement des effets observés sur les capitaux propres comptables, la première application de la norme IFRS 9 s’est traduite par une baisse du ratio CET1 de la plupart des banques de l’échantillon. En moyenne, le ratio CET 1 des banques s’est contracté de 29 bps.

L’effet sur le CET1 de l’application d’IFRS 9 intègre l’impact sur les capitaux propres comptables présenté précédemment, généralement compensé pour partie par une diminution de l’écart entre l’expected loss réglementaire et les dépréciations comptables qui était déjà pris en compte dans les calculs de ratio avant l’application d’IFRS 9.

Les autorités réglementaires européennes ont mis en place des mesures transitoires optionnelles afin de limiter les impacts négatifs de la mise en oeuvre de la norme IFRS 9 sur les ratios de solvabilité des banques. Les banques qui y ont recours étaleront l’impact de la hausse des dépréciations du fait de la mise en oeuvre d’IFRS 9 pendant 5 ans : 95 % en 2018, 85 % en 2019, 70 % en 2020, 50 % en 2021 et 25 % en 2022.
Seules 7 banques sur 17 ont choisi d’appliquer ces dispositions transitoires. Il s’agit des cinq banques anglaises, ainsi que d’Intesa et BBVA. Il est à noter qu’au Royaume-Uni, le PRA, l’autorité prudentielle, a explicitement demandé aux banques d’appliquer les mesures transitoires.

Impacts de la première application de la norme IFRS 9