recovery-resolution-structural-reform

Solutions

Recovery & Resolution, Structural Reform

Répondre aux exigences réglementaires dans le cadre d'une démarche stratégique

La capacité de résilience des établissements et les actions à engager en cas de difficultés sont désormais au cœur des attentes des autorités.

Le « SSM » (Single Supervisory Mechanism), le « SRM » (Single Resolution Mechanism) et la Directive 2014/59/EU (« BRRD ») sont autant d’initiatives européennes visant à fixer un cadre commun pour le redressement et la résolution des défaillances des établissements financiers en Europe. Avec les dernières orientations de l’EBA (ITS et RTS) ainsi que, en France, l’Ordonnance du 20 aout 2015, les établissements ont désormais un corpus bien établi de normes dont il est important de comprendre les orientations afin d’intégrer les meilleures pratiques dans la déclinaison opérationnelle.

En matière de réformes structurelles / ségrégation des activités, la Loi bancaire française de 2013 fixe un nouveau cadre d’exercice des activités pour compte propre tandis que les établissements actifs aux US doivent décliner les règles Volcker sur l’ensemble de leur groupe. En Europe, des dispositions de même nature sont en cours de discussion.

Pourquoi est-ce important ?

Les thèmes Recovery & Resolution emportent un ensemble d’exigences réglementaires de différentes natures : formalisation de plan de redressement, remise de nouveaux reportings, exigences en fonds propres supplémentaires à anticiper et simuler (MREL/TLAC), contribution au fonds de résolution,…

Les réformes structurelles fixent également un nouveau cadre d’exercice des activités.

Au-delà de l’aspect réglementaire, les établissements doivent saisir ces nouvelles exigences pour optimiser leur organisation :

- Anticiper les chocs et se préparer à leur gestion,

- Renforcer la confiance des autorités pour conserver une autonomie de gestion de ses activités et éviter les charges en capital supplémentaires,

- Identifier les éléments structurels permettant de rationaliser l’organisation et gagner en efficacité,

- Aider à la stratégie et optimiser l’allocation des ressources financières.

Une approche modulaire pour vous accompagner à toutes les étapes structurantes de la démarche :

  • Gouvernance du projet (plan projet, plans de communication auprès des parties prenantes),
  • Analyse des impacts réglementaires et définition des plans d’actions
  • Cartographie de l’organisation ou de l’établissement (structure organisationnelle et carte des interdépendances, inventaire des données reçues…),
  • Définition des stratégies de recouvrement et du plan de redressement (cartographie du déclenchement du plan de redressement, structure de gouvernance…),
  • Définition du cadre de résolution (cadre à l’échelle des entités, état final de la future structure de gouvernance…).
  • Réalisation de valorisation et simulations sur des périmètres ad hoc
  • Assister la réalisation des audits indépendants requis
  • Assistance à la cession et à la réorganisation
  • Echanges avec les autorités ACPR, SRB, BCE

Nos experts

Marc Van Caeneghem

Marc Van Caeneghem

Managing Partner Risk Advisory

Marc Van Caeneghem a rejoint Deloitte en 1996 et a participé à la création et au développement des activités Risk en France. Depuis plus de 2 ans il est responsable des activités Risk & Réglementaire ... En savoir plus

Nicolas Fleuret

Nicolas Fleuret

Associé, responsable Risk & Regulatory

Depuis son entrée chez Deloitte en 2009, Nicolas coordonne le pôle Regulatory intervenant sur les activités des institutions financières. Il représente également la firme française dans les centres d’... En savoir plus