Nouvelles normes GIPS® 2020

Les principaux concepts visant les firmes :

1. Les nouveautés

• L’introduction d’une distinction entre les composites et les fonds de gestion collective (pooled funds).
  Si un fonds de gestion collective n'a pas vocation à être décliné sous la forme de mandats ou fonds dédiés (egregated accounts), il n’aura plus l’obligation d’être inclus dans un composite. Toutefois, si la stratégie de gestion du fonds de gestion collective correspond à celle d’un composite existant, il faudra l’inclure dans ce composite et c’est le reporting de ce composite qu’il faudra communiquer aux prospects.
• La distinction entre les Limited Distribution Pooled Funds (ex : les hedge funds, commercialisés en one to one et parfois moins régulés) et les Broad Distribution Pooled Funds (fonds hautement régulés, commercialisés auprès du grand public, les firmes gérant ces fonds n’ayant pas ou peu de relation directe avec les clients potentiels de ces fonds).
  - Pour chaque Limited Distribution Pooled Fund, la firme devra préparer et diffuser auprès des prospects un GIPS Pooled Fund Report.
  - Le GIPS Pooled Fund Report sera optionnel pour les Broad Distributed Pooled Funds.
• La possibilité de présenter les encours des actifs conseillés mais non gérés (advisory-only assets) en sus des encours de la firme, de façon distincte.
• L’interdiction de comptabiliser les engagements de capitaux (committed capital) avant qu’ils ne soient appelés, pour le calcul des encours de la firme.
• Les reportings GIPS devront être mis à jour au maximum 6 mois après chaque fin de période annuelle, même si la vérification n’est pas terminée.

2. Les précisions et évolutions

• Une nouvelle approche pour les fonds à capital fixe, plus en ligne avec les besoins de l’industrie :
  - Suppression de la distinction par classe d’actif (immobilier contre private equity)
  - Plus de flexibilité dans le choix de la méthodologie de calcul des performances (MWR - money-weighted returns ou TWR - time-weighted returns)
• Un changement de terminologie : les trading expenses deviennent les transaction costs. La possibilité désormais d’utiliser une estimation des coûts de transaction si le calcul des rendements utilisant cette estimation sont équivalents ou moindres que s’ils avaient été calculés en utilisant les coûts de transaction réels.
• Les firmes auront désormais le choix de réaliser ou non la portabilité des performances lors de l’acquisition d’une firme ou filiale. Les firmes GIPS conservent la période de grâce d’un an pour mettre en conformité les encours de la firme ou filiale non-conforme qui vient d’être acquise. Ce délai concernerait désormais uniquement la mise en conformité sur une base prospective, et il n’y aurait pas de délai pour une éventuelle mise en conformité des performances passées si la portabilité des performances était souhaitée (et que les conditions d’une telle portabilité étaient réunies).
• Comme cela était permis avant le 1er janvier 2010, réintroduction de la possibilité d’inclure dans un composite les carve-out en allouant le cash. L’un des objectifs est de permettre aux firmes de gestion privée de pouvoir se mettre à leur tour en conformité, en tenant compte des spécificités liées à cette industrie.
  Si une firme crée un carve-out en allouant le cash, elle devra faire de même pour tous les autres carve-out gérés selon la même stratégie.
  Par ailleurs, dès qu’une firme gérera un portefeuille standalone dans la même stratégie qu’un carve-out dont le cash est alloué, un composite devra être créé pour ce portefeuille et les performances de ce composite devront être présentées en même temps que celles du composite qui contient les carve-outs avec le cash alloué.
• La fréquence de valorisation des portefeuilles sera désormais fonction du type de rendements présentés (TWR ou MWR) et de l’inclusion du portefeuille dans un composite ou à part en tant que fonds de gestion collective. Pour les placements sur les marchés privés (infrastructure, private equity, immobilier), une valorisation externe à minima tous les 12 mois serait requise.
• Si tous les disclaimers obligatoires doivent être maintenus au minimum une année dans les reportings GIPS, certains pourraient être supprimés une fois leur pertinence remise en cause (sunset provisions).
  Du fait de l’évolution de la norme, le wording de certains disclaimers requis dans les reportings sera modifié, dont le disclaimer de déclaration de conformité aux normes GIPS®.
• Les procédures de vérification seront adaptées à cette nouvelle version des normes, notamment en ce qui concerne la vérification au niveau des fonds de gestion collective.

Les évolutions présentées ci-dessus concernent principalement les asset managers. L’Exposure Draft of the 2020 Global Investment Performance Standards présente également quelques évolutions relatives aux assets owners (fonds de pension, family offices...).

Article co-écrit avec Ophélie Peypoux, Senior Manager Risk Advisory