Prix de Transfert

Conseils et documentation en matière de prix de transfert

Les multinationales augmentent leur volume d’opérations entre parties liées et améliorent continuellement leurs chaînes d’approvisionnement. Cette évolution, conjuguée à l’intensification de la collaboration transfrontalière des autorités fiscales, comporte des risques, mais présente également des possibilités. Deloitte propose des solutions pratiques comme des approches stratégiques à l’égard des exigences concernant la documentation relative aux prix de transfert, ce qui aide les entreprises mondiales à atteindre leurs objectifs opérationnels et de fiscalité internationale.

Deloitte dispose d’un Centre mondial des prix de transfert qui comprend des économistes, des professionnels de la fiscalité et des titulaires de maîtrise en administration des affaires qui possèdent une expérience concrète dans le domaine des prix de transfert internationaux dont le Canada. Notre approche favorise l’uniformité des rapports et élimine les incohérences internes que peut entraîner le recours à de multiples fournisseurs de services, ce qui rend notre processus plus efficient, efficace et facile à expliquer aux autorités pertinentes en votre nom.

Éviter les conflits : arrangements préalables en matière de prix de transfert

Les prix de transfert comportent plusieurs défis d’ordre fiscal, légal et opérationnel. Pour plusieurs contribuables, l’ampleur des incertitudes – y compris l’important investissement en temps de la direction dans l’éventualité d’une vérification du prix de transfert – ne constitue pas un risque d’affaires acceptable. Des arrangements préalables en matière de prix de transfert (les « APP ») permettent aux contribuables de déterminer avec plus de certitude, grâce à des arrangements préalables avec une ou plusieurs autorités fiscales, leurs méthodes d’établissement des prix de transfert. L’expérience de Deloitte en matière d’APP comprend l’élaboration des programmes à l’échelle nationale, et ces connaissances historiques et ce savoir, combinés à une expérience concrète plus récente, nous aident à appuyer les sociétés dans la gestion de leurs enjeux liés aux prix de transfert, particulièrement en ce qui a trait à la double imposition, et ce, de façon prospective.

Résoudre les conflits : préparation du dossier en cas de vérification, procédure amiable et autorités compétentes

La plupart du temps, ce sont les actions prises et les réponses données au cours des premières phases d’une requête ou d’une entrevue des autorités fiscales qui ont une incidence sur le déroulement ou l’issue d’une vérification du prix de transfert. Pour être efficaces et efficientes, les explications des politiques de l’entreprise relatives aux prix de transfert doivent comprendre, dès le début du processus, la participation d’une équipe chevronnée ayant une expérience concrète à l’échelle mondiale de toutes les étapes du processus des autorités fiscales, de l’ajustement proposé par les agents sur le terrain jusqu’à l’arrangement préalable en matière de prix de transfert, les appels administratifs, les litiges et la procédure amiable. Deloitte adopte une approche intégrée en matière de résolution de conflits relatifs aux prix de transfert dans le cadre de la procédure amiable.

Tirez parti du savoir d’anciens agents du fisc, d’avocats-fiscalistes hautement compétents et d’experts éminents dans tous les domaines de la fiscalité qui collaborent à toutes les étapes pour mettre en place la stratégie optimale de règlement de différends. Nous ciblons la résolution pratique et rapide, mais nous possédons les compétences requises pour aller plus loin, si la situation l’exige.

Optimisation du modèle d’affaires

La conjoncture économique mondiale est caractérisée par l’amélioration continue de la technologie, l’urgence d’adopter et de mettre en place de meilleurs processus et pratiques et les éventuelles modifications des lois, notamment en ce qui concerne l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS), un mouvement qui aborde les préoccupations entourant les principes d’imposition actuels à l’échelle nationale et internationale qui accusent un retard par rapport à la nature mondiale des modèles d’affaires et de négociation modernes. L’évaluation du modèle d’affaires d’une multinationale n’est plus un exercice facultatif. L’optimisation du modèle d’affaires est un processus qui consiste à comprendre les exigences en matière d’exploitation et de lois fiscales et à les intégrer dans le modèle d’affaires. Deloitte offre des services de fiscalité et d’optimisation du modèle d’affaires personnalisés et de haute qualité qui visent à aider les multinationales à intégrer les exigences en matière d’exploitation et de lois fiscales de façon évolutive et durable pour aider les dirigeants d’entreprise à prendre des décisions efficaces qui tiennent compte de la fiscalité.

Deloitte offre des services d’optimisation du modèle d’affaires à l’aide de notre outil d’analytique exclusif appelé BMO Insight, qui regroupe des approches fondées sur l’expérience en vue de proposer des solutions à une panoplie de problèmes reliés à la fiscalité et de tirer parti des possibilités.